Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIBONBONS
DELIBIS

Numéro de dépôt :
92413984
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque DELIBONBONS

Déposée le 7 avril 1992 par DELIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIBONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est DELIBIS, domicilié(e) 69, rue des Frères Lumière, ZI des Chanoux, 93330 NEUILLY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DELIBONBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIBONBONS est expirée depuis le 7 avril 2002.

DELIBIS a également déposé les autres marques suivantes : DELIBIS , (Marque figurative) , BISCUITERIE NOUVELLE , DELICAKE


DELIBIS - 69, rue des Frères Lumière, ZI des Chanoux, 93330 NEUILLY-SUR-MARNE - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Produits de confiserie